Politique de confidentialité

Qui est responsable

Le responsable du traitement des données personnelles décrites ici est TO BE COMPLETED — registered company name, TO BE COMPLETED — registered address, including country, immatriculée sous TO BE COMPLETED — company number and register.

Pour toute question sur cette politique, ou toute demande concernant vos propres données, écrivez à TO BE COMPLETED — privacy contact email. Nous répondons dans un délai d'un mois, comme l'exige le RGPD.

Nous n'avons pas désigné de délégué à la protection des données. Nous estimons que les conditions de l'article 37 du RGPD ne s'appliquent pas à nous ; si cela change, nous en désignerons un et l'indiquerons ici.

Ce que nous conservons

Quatre catégories, et rien d'autre :

• Données de compte — votre nom, votre e-mail professionnel, l'empreinte de votre mot de passe, le nom de l'espace de travail, ainsi que votre rôle et vos permissions par agent.
• Contenu de l'espace de travail — les instructions des agents, les questions posées, les réponses produites, les documents téléversés, les sources citées et l'enregistrement de chaque exécution, y compris son coût, sa durée et ses empreintes.
• Données de facturation — les coordonnées figurant sur une demande de recharge et le montant. Aucune donnée de carte ne nous parvient ; voir « Paiement » ci-dessous.
• Journaux techniques — métadonnées de requêtes et traces d'erreurs, utilisées pour maintenir le service et enquêter sur les abus.

Sur quelle base juridique

Chaque catégorie ci-dessus repose sur l'une de ces bases :

• Exécution d'un contrat (art. 6.1.b) — données de compte et contenu de l'espace de travail. Sans elles, le produit ne peut pas faire ce que vous lui demandez.
• Intérêt légitime (art. 6.1.f) — journaux techniques, pour la sécurité, la prévention de la fraude et le maintien du service. Nous avons mis en balance cet intérêt et le vôtre et le jugeons proportionné ; vous pouvez vous y opposer à tout moment.
• Obligation légale (art. 6.1.c) — les pièces comptables que nous devons conserver à des fins fiscales.

Nous n'entraînons rien sur vos contenus

Nous n'entraînons pas de modèles. Nous n'avons pas de modèles à entraîner. Vos requêtes, vos documents et vos réponses ne servent à améliorer ni ce service ni aucun autre.

Votre contenu est transmis au fournisseur de modèle désigné par la version d'agent que vous avez choisie, à seule fin de produire votre réponse. Ce choix vous appartient et il est consigné à chaque exécution.

Qui d'autre y accède

Uniquement les sous-traitants ultérieurs listés dans notre accord de sous-traitance, chacun pour la finalité précise qui y est indiquée. Nous ne vendons pas de données personnelles et nous ne les partageons pas à des fins publicitaires. Ce produit ne comporte aucune publicité.

Nous communiquerons des données si une injonction légale valable nous y contraint. Lorsque la loi nous permet de vous en informer au préalable, nous le ferons.

Transferts hors EEE

Les fournisseurs de modèles sur lesquels nous nous appuyons — Anthropic, OpenAI et Google — traitent les données aux États-Unis. Lorsque votre requête est exécutée sur l'un de leurs modèles, elle y est transférée.

Ces transferts s'effectuent sur la base des clauses contractuelles types de la Commission européenne, assorties de mesures supplémentaires. Vous pouvez nous demander une copie des clauses en vigueur.

Si vous avez besoin que les appels aux modèles restent dans une juridiction donnée, dites-le avant de signer. C'est une question de déploiement qui a une vraie réponse, pas quelque chose à découvrir après coup.

Durées de conservation

Le contenu des exécutions est conservé pendant la durée prévue par votre formule — 30 jours en gratuit, un an en Starter, trois ans en Team, et une durée négociée en Enterprise.

À l'expiration, le contenu d'une exécution est occulté tandis que ses empreintes, sa configuration et ses horodatages sont conservés. C'est délibéré : cela permet encore de prouver, bien plus tard, si un comportement a changé entre deux versions. Ce qui subsiste ne constitue pas, au sens courant, une donnée personnelle.

Les données de compte sont conservées tant que votre espace de travail existe. Si vous le fermez, nous supprimons les données de compte et occultons le contenu sous 90 jours, sauf les pièces comptables que la loi nous impose de garder.

Vos droits

En vertu du RGPD, vous pouvez nous demander gratuitement :

• L'accès — obtenir une copie des données personnelles que nous détenons sur vous.
• La rectification — corriger ce qui est inexact.
• L'effacement — les supprimer, lorsqu'aucune obligation légale ne nous impose de les conserver.
• La limitation — suspendre notre traitement le temps de résoudre un litige.
• La portabilité — recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine, ou les faire transmettre à un autre prestataire.
• L'opposition — vous opposer aux traitements fondés sur notre intérêt légitime.
• Le retrait du consentement — lorsqu'un traitement repose sur le consentement, le retirer à tout moment, sans remettre en cause ce qui était licite auparavant.

Réclamations

Si vous estimez que nous avons mal traité vos données, dites-le nous d'abord à TO BE COMPLETED — privacy contact email — c'est généralement plus rapide. Vous n'y êtes pas tenu.

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, dans l'État membre où vous résidez, où vous travaillez, ou là où le problème est survenu. La nôtre est TO BE COMPLETED — lead supervisory authority and its website.

Sécurité

Les mots de passe sont stockés sous forme d'empreintes bcrypt, jamais en clair. Les sessions utilisent un jeton signé dans un cookie HttpOnly. Les clés API de fournisseur, lorsqu'un espace Enterprise fournit les siennes, sont stockées dans la base de cet espace et affichées uniquement sous forme d'empreinte masquée après enregistrement.

L'accès à un agent est accordé personne par personne et agent par agent. Quelqu'un sans droit sur un agent ne peut voir ni cet agent, ni ses fils de discussion, ni ses exécutions — une requête renvoie exactement la même réponse que pour une ressource inexistante.

Si vous découvrez une vulnérabilité, signalez-la à TO BE COMPLETED — security contact email avant toute divulgation publique. Nous ne poursuivrons pas une recherche menée de bonne foi.

Modifications

Si nous modifions cette politique d'une manière qui vous affecte sensiblement, nous vous préviendrons avant l'entrée en vigueur, et non après. La date en haut de page reflète toujours la version en cours.